La Financial Services Commission (FSC) accentue la chasse au financement du terrorisme. De nouvelles règles de surveillance financière entrent en vigueur à partir du 1er août. Par ailleurs, elle vient de remettre à jour la liste des individus et des organisations suspectés d’être liés au terrorisme.

Ces personnes et groupes sont identifiés aux termes d’une résolution du Conseil de sécurité des Nations unies et répertoriés par un comité connu comme le Al-Quaida and Taliban Sanctions Committee. La résolution exige que tous les États signataires prennent des dispositions pour geler les fonds, actifs financiers et autres ressources économiques appartenant aux individus et organisations aux allures étranges. Les autorités financières nationales sont aussi tenues de prévenir l’entrée ou le transit de fonds sales dans leurs territoires respectifs.

Le comité a émis ces nouvelles directives le 15 juillet. Il faut s’attendre à un renforcement de la traque des moyens financiers dont disposent les groupes militants extrémistes après la série d’attentats qui a récemment secoué l’Angleterre et l’Egypte.

L’effort de démantèlement des réseaux terroristes inclut la destruction de son infrastructure de financement sous-jacente. Les organismes internationaux et les autorités nationales comptent beaucoup sur la coopération des opérateurs financiers pour mettre les militants hors d’état de nuire. Les banques, compagnies d’assurances et autres fonds d’investissement sont appelés à se montrer très perspicaces par rapport aux références de leurs clients de même qu’à la nature de leurs transactions financières et aux origines de leurs fonds. Les mouvements de capitaux douteux doivent être signalés au plus vite au régulateur financier et aux agences d’investigation pour des mesures appropriées rapides.

A Maurice, le dispositif de prévention de délits en col blanc et d’échange de renseignements est régi par le Financial Intelligence & Anti-Money Laundering Act, une loi promulguée en 2002 dans le sillage de la lutte globale contre le terrorisme. Même si le risque d’activité terroriste sur le sol mauricien reste très minime, l’existence d’une juridiction offshore dynamique met en exergue l’importance de rigoureuses normes de prudence.

C’est dans cette optique que la FSC vient de promulguer de nouvelles règles contre le blanchiment d’argent et le financement des opérations terroristes. Elle appliquera à partir du 1er août une version améliorée des codes de conduite destinés à trois types d’opérateurs financiers, à savoir les offshore management companies, les assureurs et les prestataires de services d’investissement.

Certains aspects de ces codes, initialement publiés en avril 2003, connaîtront d’importants changements : un accent plus marqué sur la nécessité de bien connaître son client et de nouvelles provisions pour les comptes regroupés, entre autres.