Imaginez que vous créez une ?uvre pour le compte d?un organisme parapublic ou autre. Imaginez que l?organisme en question la rejette. Le hic, c?est que vous la retrouvez plus tard utilisée par cette même compagnie.

Laissons l?imagination de côté car figurez-vous que c?est arrivé. C?est l?histoire d?une mascotte, une goutte d?eau personnifiée répondant au doux prénom de F?Lo. Aux grands yeux gris bordés de cils au mascara waterproof. Une création d?Imagine Communication qui devait servir à une campagne de conscientisation pour le compte de la Central Water Authority (CWA).

F?Lo devait apparaître sur les affiches, pamphlets et prospectus de cette campagne. Mais voilà, F?Lo, imaginée par? Imagine Communication avait été rejetée. Ni plus, ni moins ! Mais ô surprise, entre F?Lo, la mascotte rejetée et le logo figurant sur les factures mensuelles envoyées aux clients de la CWA en mars et en avril, il y a comme un air de famille très prononcé.

Imagine Communication décide donc de porter plainte contre la CWA pour «utilisation illégale d?un visuel lui appartenant». L?affaire sera reprise en cour le 17 juin. Dans la même foulée, Imagine Communication décide de faire enregistrer «son» ?uvre auprès de la Mauritius Society of Authors (MASA). Car contrairement à la croyance populaire, la MASA ne protège pas uniquement les ?uvres musicales.

Comme indiqué sur son site web, «la MASA, de par son statut, est reconnue comme une société pluridisciplinaire qui protège les ?uvres artistiques autres que la musique. Les ?uvres de sculpture, de poésie, de peinture et de littérature sont les créations protégées par la société».

Si le rôle de la MASA est de «protéger les droits des auteurs d??uvres artistiques et d?assurer qu?ils soient rémunérés lorsque leurs ?uvres sont utilisées à des fins commerciales», Gérard Louise, directeur de la MASA, précise qu?à Maurice, comme en Angleterre, une ?uvre est protégée aussitôt sa création si tant est qu?elle soit tangible.

<B>Un enregistrement de Rs 100 </B>

Pour peu que vous ayez le croquis de vos ?uvres, vous êtes protégé et ce même si vous n?êtes pas enregistré auprès de la MASA. «La loi protège et nous administrons», explique Gérard Louise. Certains auteurs prennent la précaution de déposer leur ?uvre à la MASA comme preuve qu?ils en sont bien les créateurs.

Il n?est pas rare que d?autres ? par exemple ceux dont les ?uvres ne sont pas déposées auprès de la MASA - utilisent le service postal et son service d?enregistrement pour se faire livrer leur propre ?uvre. «Ils conservent le reçu comme preuve», ajoute Gérard Louise.

Toute personne qui utilise une ?uvre protégée sans les autorisations requises commet un crime. La section 44 du Copyright Act stipule clairement que : «Any person who (a) without the express autorization of the copyright owner performs a work to the public; publishes, distributes or reproduces a work; communicates a work to the public; broadcasts a work; makes a derivative work (?) shall commit an offence.»

Pour faire enregistrer votre ?uvre auprès de la MASA, il vous en coûtera Rs 100. Si l??uvre en question est une chanson, vous devez déposer la bande sonore. S?il s?agit d?un livre, d?un poème, d?un manuscrit, de peintures et autres sculptures, une photo de l??uvre fera office de preuve. L?enregistrement est immédiat.

Si un artiste vend son ?uvre, il doit aviser la MASA que l??uvre n?a plus besoin de protection mais uniquement d?administration. «Le peintre conserve un droit moral sur son ?uvre et si l?acquéreur décide de la revendre, le peintre a droit à 10% des profits. Ce droit de suite est valable jusqu?à 50 ans après la mort de l?artiste», explique Gérard Louise.

<B>Administration au lieu de protection</B>

A partir du 1er juillet, la MASA sera en mesure d?assurer le droit reprographique des ?uvres. Plus moyen de photocopier des ?uvres littéraires, ou même journalistiques sans payer les droits d?auteurs. Toutefois la MASA demeure une société d?auteurs et non pas un organisme où on dépose ses brevets ou un endroit où on se débarrasse de ses vieux souvenirs.

Gérard Louise raconte qu?en temps de pluie, un Quatrebornais a pour habitude de se rendre au siège de la MASA à Beau-Bassin pour y faire la démonstration d?une nouvelle façon d?ouvrir un parapluie ou de faire découvrir ses chaussettes en plastique.

«Les innovations ne nous concernent pas, les lettres d?amour non plus, dit-il. En effet, il y a des gens qui, en mettant de l?ordre, trouvent de vieilles lettres d?amour et nous les amènent. Elles ne nous concernent que si elles sont compilées et imprimées en recueil?»