Après le sucre et la zone franche, c?est au tour de l?offshore de voir certaines de ses préférences s?effriter. Le global business doit maintenant explorer de nouveaux atouts pour assurer son développement et résister aux attaques. Substance, valeur ajoutée et nouveaux produits sont les maîtres-mots dans cette nouvelle configuration de l?industrie.

Le secteur des services financiers et d?affaires offshore s?est développé au cours de ces quinze dernières années grâce au réseau de traités fiscaux entre Maurice et plusieurs autres pays. Le secteur passe par des moments d?incertitude avec les amendements proposés à l?accord avec la Chine et les récentes attaques répétées contre l?arrangement avec l?Inde.

L?offshore compte quelque 8 000 sociétés qui peuvent utiliser les facilités des traités. Celles-ci détiennent le Global Business Certificate 1 (GBC1). Il existe aussi environ 18 000 sociétés qui opèrent avec un GBC II et qui ne sont éligibles à aucun accord fiscal bilatéral.

Un traité fiscal accorde des bénéfices fiscaux à une société domiciliée dans la juridiction offshore mauricienne. De manière générale, ces avantages impliquent une notion de non double imposition. En d?autres mots, une compagnie qui investit dans un autre pays est imposable dans une seule juridiction. Les investisseurs choisissent Maurice en raison du faible taux d?impôt sur les compagnies offshore et l?absence d?une taxe sur les capital gains sur la vente des actions.

Cet élément est à l?origine de plusieurs controverses qui ont secoué le global business mauricien ces derniers temps. Les Indiens et les Chinois arguent que le traité est utilisé aux dépens de leur fisc respectif.

Ce qui irrite le plus chez nos partenaires, c?est que les sociétés sont taxées à Maurice alors que le gros des opérations se font dans leur pays.

?Les opérateurs sont très concernés par ce qui se passe. L?industrie engage en ce moment une réflexion sur son avenir. Elle invite les autorités à en faire autant?, commente un responsable de l?Association of Offshore Management Companies (AOMC). Maurice doit-elle dépendre moins du réseau de traités ?

?Maurice a acquis une grande expérience dans le secteur offshore grâce aux traités. Nous aurons toujours besoin de ces accords. Il nous faudra apporter plus de substance à nos activités?, souligne Couldip Lala, directeur d?International Financial Services (IFS), une offshore management company (OMC).

Plus de substance veut dire entreprendre plus d?opérations dans les entités basées à Maurice. Ce qui évitera à la juridiction mauricienne des attaques dont elle a fait l?objet jusqu?ici.

Beaucoup de sociétés offshore se sont contentées d?offrir le minimum de service à leurs clients. ?Ils font le strict minimum afin de respecter la loi. Ce n?est pas de cette manière qu?ils vont pouvoir faire la démonstration qu?il y a de la substance dans les activités?, déplore le directeur d?IFS.

Créer des sociétés offshore avec pour l?unique but de profiter des avantages fiscaux ne servira plus la cause de l?industrie dans la conjoncture actuelle. ?Il y a beaucoup de possibilités de tax planning. Mais il faut voir comment on peut générer plus de substance. Il y a beaucoup d?opérations de back-office que l?on peut entreprendre à partir des compagnies domiciliées à Maurice?, explique Uday Gujadhur, Managing Director de Multiconsult, une OMC.

Il existe plusieurs aspects du travail d?administration de compagnies et de fonds qui sont traités à l?extérieur. Les opérateurs locaux pourront récupérer ces activités en back-office. Plus de substance veut dire plus de crédibilité en tant que centre financier, mais aussi plus d?emplois créés et plus de richesses générées.

<B>Savoir-faire exportable</B>

Mais le global business cherche aussi à explorer d?autres créneaux pour élargir ses horizons au-delà du tax planning. La private banking et l?administration des trusts sont parmi les nouveaux produits vers lesquels les opérateurs s?orientent déjà depuis quelque temps.

Georges Chung, directeur de Kross Border, estime, lui aussi, que Maurice dépendra encore longtemps du réseau de traités fiscaux. ?Il faut pouvoir utiliser les entreprises incorporées à Maurice pour apporter plus de valeur ajoutée en termes de back-office et de travaux de nature administrative basés sur le modèle irlandais et luxembourgeois. Ce sont là des juridictions mûres qui apportent plus de valeur ajoutée à leurs économies respectives?, souligne-t-il.

Développer une industrie de trusts implique une démarche plus globale, selon Georges Chung. ?Les trusts en tant que tels ne représentent pas une activité à grande valeur ajoutée. Il faudra développer d?autres opérations en annexe tels les services-conseil et la private banking et de la gestion des portefeuilles. Je ne vois pas pourquoi l?on tarde toujours à libéraliser la profession légale à Maurice. La présence des cabinets de légistes étrangers est vitale pour le développement d?une activité de trusts ainsi que dans les autres domaines de l?offshore.?

Il existe aussi la possibilité pour les OMC locales d?administrer les sociétés et fonds d?investissement dans d?autres juridictions. Le savoir-faire est exportable. Encore faut-il l?aiguiser pour faire face à la concurrence grandissante d?autres centres tels les îles Caïmans, Chypre et les Bahamas, entre autres.

?La formation est essentielle pour développer de nouvelles compétences. Il y a aussi de gros efforts à faire au niveau de la visibilité de la juridiction mauricienne en termes de nouveaux produits que nous voulons offrir?, fait ressortir Uday Gujadhur.