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Les vrais défis de la douane

17 août 2008, 00:00

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Les hommes de valeur passent. Les nobles causes qu?ils défendent restent. On commence à mieux comprendre la séquence des événements qui a mené Bert Cunnigham, le directeur des douanes, à prendre la porte de la « Mauritius Revenue Authority » (MRA). C?est l?histoire d?un homme seul, et débordant de bonnes intentions qui tire à sa fin. Car ses méthodes expéditives, voire parfois anti-productives, ont fini par lui valoir l?hostilité de ceux censés l?aider à accomplir sa mission. Cela dit, le départ de Cunningham doit nous amener à nous pencher sur les vrais défis qui attendent la douane.

Commençons par abattre une idée reçue. La douane n?est pas une administration qui rapporte une fortune au Trésor public. Si pour l?année financière 2007-2008 elle a restitué presque Rs 2,7 milliards à l?Etat, ses revenus ne seront que de Rs 1,4 milliard pour l?année en cours. Si Maurice continue à réduire ses droits de douane à un rythme soutenu, à l?horizon 2010, on n?en percevra plus que Rs 500 millions. Peut-être même deux fois moins !

Certes, d?autres sommes astronomiques continueront de transiter par la douane. Notamment la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur les produits importés. Chiffrée à Rs 11,5 milliards pour l?année financière passée. Mais là encore, la douane n?est qu?un agent de collecte et non pas un administrateur. Elle se charge seulement de percevoir la TVA ici ou de la rembourser à des importateurs là.

Il faut donc cesser de fantasmer sur tous les milliards qui passent sous le nez du Trésor public à cause de la sous-évaluation ou des « fraudes » chez les douaniers. Cunningham lui-même l?avoue, le nombre de douaniers corrompus ou les possibilités de magouilles ont considérablement diminué. Pour autant, cela ne veut pas dire que la corruption a disparu à la douane. Elle a même sans doute de beaux jours devant elle. Mais cette corruption-là n?est pas celle liée à la sous-facturation mais plutôt à des trafics divers.

Ce qui nous conduit justement à l?un des rôles fondamentaux de toute administration moderne des douanes : la lutte contre les trafics et la préservation de la sécurité intérieure. Notre douane doit, en effet, exceller dans la détection du trafic de drogue, d?armes, de matériel pouvant servir à des activités terroristes, et de la contrefaçon. C?est autour de ces activités que les douaniers véreux s?enrichiront à l?avenir. C?est cette corruption-là qui doit être attaquée.

Par quels moyens ? Certains sont déjà mis en place. Comme un système de contrôle par échantillonnage efficace. Des scanners pouvant passer au crible le contenu des containers. Mais aussi l?abolition du contact personnel entre le douanier et l?importateur ou le transitaire. La voie est tracée. Il faut désormais que d?autres scanners arrivent. Que l?électronique et les moyens de paiements modernes mettent encore plus de distance entre les douaniers et ceux qui pourraient les tenter avec des liasses de billets. Pour réussir dans cette mission Maurice a notamment pris l?engagement de respecter le cadre SAFE de l?Organisation mondiale des douanes pour mieux combattre la fraude et la contrebande notamment.

Parallèlement à cette mission « d?assainissement » et de sécurité intérieure, le rôle des douanes modernes est également celui de facilitation du commerce. Danièle Wong, la directrice de la « Mauritius Export Association » ne tarit pas d?éloges sur Cunningham. Car ce dernier, à travers son implication dans la mise en place du « Cargo Community System » a grandement aidé nos exportateurs à réduire le séjour de leurs cargaisons dans le port avant expédition. Ce qui leur permet, en retour, d?offrir un meilleur service, et dans de meilleurs délais à leurs clients exigeants. Aujourd?hui, des cargaisons quittent le port en 24 heures. C?est cela, l?efficacité !

Reste à faire bénéficier des mêmes avancées aux importateurs. Qui, il faut bien l?avouer, sont encore bridées par un système archaïque de contrôle et de régimes différenciés d?imposition qui requiert l?intervention intempestive? et forcément longue? des douaniers. Le système ne se simplifiera que si les ministères de l?Agriculture et de la Santé participent plus étroitement aux procédures de dédouanement. Afin qu?en 24 heures, les importateurs également puissent prendre livraison de leur cargaison.

Facilitation du commerce et de la sécurité. Voila les deux missions de la MRA. Et nous devons convenir que le bon exemple en matière de « best practice » douanière ne vient pas encore de Maurice. C?est en se basant sur ce constat que nous ne pouvons que penser que le prochain directeur des douanes ne peut qu?être un étranger qui aura acquis, dans un pays étranger, avec un système des douanes moderne, toute l?expérience qui permettra à la MRA de rebondir après l?épisode Cunningham. Et de faire ce que ce dernier souhaitait ardemment se moderniser et offrir le meilleur service au pays. Avec une équipe intègre !

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