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Le blanchiment expliqué aux enquêteurs financiers

24 août 2003, 20:00

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Fred Meyers, spécialiste de la lutte contre le blanchiment d?argent et le financement du terrorisme international, a animé vendredi dernier une formation sur les mé-thodes utilisées pour blanchir l?argent sale. La session destinée aux cadres de la Financial Services Commission (FSC), la police, le parquet et la Financial Intelligence Unit (FIU), entre autres, s?est tenue au siège de la FSC à Port Louis.

Fred Meyers a d?abord éclairci quelques fausses idées que l?on se fait généralement du blanchiment d?argent. Ce type de délit ne concerne pas que les grands scandales financiers. Il est souvent le résultat d?une séquence de transactions fort complexe. ?Le blanchiment d?argent est partout autour de nous. Il peut bien consister en des procédés simples, logiques, mais puissants?, affirme-t-il.

De manière générale, le méca-nisme du blanchiment comporte trois niveaux : le placement, le layering, et l?intégration. L?étape du placement a trait aux endroits utilisés pour camoufler les fonds illicites (dépôts en banques, placements dans des front cash businesses et dans des sociétés écran, conversion en instruments négociables et en commodités, placements à l?étranger?). ?Les institutions financières demeurent la clé de toute opération de blanchiment. Il faut que les dispositions de Know Your Customer (KYC) soient en place?, indique Fred Meyers.

Le transport physique de l?argent, le transfert électronique et les mouvements facilités par des intermédiaires, tels comptables et avoués, sont autant de techniques dont les criminels se servent pour expédier les fonds vers une autre juridiction. Les placements se font aussi par des transactions man?uvrées d?achat et de vente (manipulation d?un achat ou des prix à l?achat ou encore acquisition effectuée par un nominé)

Méthodes utilisées

La deuxième étape des opérations de blanchiment, le layering, se rapportent aux méthodes utilisées par les criminels afin de bien distinguer l?argent sale de sa provenance originale. Les moyens auxquels ils ont en général recours sont le transfert électronique vers des comptes à l?étranger, le mouvement des fonds entre différents comptes bancaires et entre différentes sociétés écran, et le brouillage délibéré des sources de l?argent.

L?intégration, la troisième étape, a lieu quand l?argent revient vers l?expéditeur sous une forme légitime (gains provenant du jeu, d?honoraires de consultants; de fausses factures d?import et d?export; de salaires ; de company loans?). Dans les cas où les fonds proviennent de l?étranger, les déguisements habituels sont des investissements étrangers et des prêts fictifs.

Formation et évaluation

L?expert a aussi passé en revue les dispositions légales et institutionnelles sur les plans local et international dans le combat contre le blanchiment et le financement du terrorisme. Sa mission fait suite au Financial Sector Assessment Programme (FSAP) que la Banque mondiale et le Fonds monétaire international avaient entrepris conjointement à Maurice l?an dernier.

Il fait partie de la Financial Sector Reform and Strengthening Initiative.

Sa tâche consiste principalement à aider à la formation des enquêteurs aux techniques d?investigation des délits financiers. L?objectif du FSAP est d?évaluer le niveau de sécurité, d?intégrité et de solidité des banques et autres institutions financières et de faire des recommandations pour améliorer la situation.

Fred Meyers a un calendrier chargé. Il a prévu des sessions de travail avec les institutions engagées dans le combat contre les délits financiers, dont la FIU, les régulateurs financiers, l?ICAC, la police, la douane et le Bureau des narcotiques.

Il rencontre mercredi prochain la Banque de Maurice alors qu?une rencontre avec les Revenue Authorities (bureau de l?impôt, douane, département de la TVA?) est prévue le 8 septembre.

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