Dix jours après avoir célébré le premier mariage homosexuel de France, Noël Mamère s?apprête à être suspendu de ses fonctions pour un mois.

Le ministère de l?Intérieur a pris cette décision ?après avoir reçu les explications? du maire écologiste de Bègles, précise un communiqué de la place Beauvau. La suspension sera effective dès qu?elle lui aura été formellement notifiée.

Par la voix de son avocate, Caroline Mecary, l?élu Verts a annoncé son intention de saisir le tribunal administratif pour faire annuler l?arrêté ministériel. ?La prochaine étape, c?est qu?il reçoive l?arrêté ministériel demain ou après-demain. Ensuite, on saisira le tribunal administratif d?une demande d?annulation?, a-t-elle précisé à Reuters.

Yves Contassot, porte-parole des Verts a dénoncé une ?offensive en règle? contre Noël Mamère ainsi qu?une ?décision à caractère politique et non judiciaire puisque c?est un ministre qui l?a prise?.

Le maire de Bègles ?n?a pas transgressé la loi. On sent bien les arrières-pensées qui motivent (Dominique de Villepin)?, a-t-il déclaré à Reuters.

C?est pourquoi le parti écologiste appelle ses maires à célébrer ?le maximum de mariages homosexuels le plus rapidement possible?.

?C?est notre meilleure réponse. Nous prouverons que ce n?est pas en voulant interdire un débat de société que ce débat n?aura pas lieu?, a poursuivi Yves Contassot, précisant que plusieurs unions gays étaient en préparation sans en révéler le nombre ou le lieu.

Pour le ministère de l?Intérieur, ?la sanction infligée au maire de Bègles est motivée par sa décision de ne pas respecter l?interdiction de célébrer une cérémonie de mariage entre deux personnes de même sexe qui lui avait été faite par le procureur de la République? de Bordeaux, Bertrand de Loze.

Bras de fer

?Lorsqu?il exerce les fonctions d?officier d?état civil, le maire agit en effet au nom de l?Etat et non de la commune. En matière de mariage, il est placé sous l?autorité du procureur de la République. Le maire de Bègles était donc tenu de respecter les instructions qui lui avaient été adressées par le procureur?, ajoute le communiqué.

?En décidant de ne pas respecter la loi, alors qu?elle lui avait été rappelée clairement à plusieurs reprises et en donnant une publicité très grande à la cérémonie qu?il présidait, le maire de Bègles a volontairement aggravé la faute qu?il commettait?, conclut le ministère de l?Intérieur.

Selon Caroline Mecary, Noël Mamère a réagi calmement à l?annonce du ministère, ?suite logique de cette espèce de bras-de-fer dans lequel s?est engagé le gouvernement?.

L?avocate a d?ailleurs souligné ?s?attendre à tout même au pire? dans cette affaire, qui a culminé samedi 5 juin avec le mariage de Bertrand Charpentier et Stéphane Chapin, dans une mairie bondée et sous les cris des partisans et des opposants au mariage gay.

?Nous avons envisagé qu?ils aillent jusqu?à la révocation mais je ne pense pas que cela soit possible?, a-t-elle ajouté, dénonçant une ?utilisation politicienne? du droit administratif.

?D?un côté vous avez Noël Mamère qui célèbre un mariage sans que cela ne lèse quiconque et de l?autre, un maire d?une commune proche de Bègles qui reconnaît la réalité d?emplois fictifs mais qui ne sera pas suspendu?, a-t-elle indiqué, faisant allusion au premier magistrat de Bordeaux, Alain Juppé, condamné par le tribunal de Nanterre.

Selon Jean-Marc Ayrault, président du groupe socialiste à l?Assemblée nationale, la suspension de Noël Mamère est une ?petite sanction symbolique?. ?Je pense que quand on est officier d?état civil et maire d?une commune on sait très bien quelle est la règle?, a-t-il ajouté, soulignant que ?le tout-médiatique a ses limites?.

?Une telle procédure (de sanction), c?est donner une importance démesurée à cet acte, donc c?est en rajouter?, a déploré pour sa part Alain Bocquet, président du groupe communiste et républicain (PCR). ?Ce n?est pas justifié de le sanctionner. Il a pris une initiative qui avait un caractère plutôt médiatique et iconoclaste?.

En revanche, le député UMP Claude Goasguen a jugé la sanction ?tout à fait naturelle? ?Ce n?est pas parce qu?on est maire qu?on est au-dessus de la législation?, a-t-il martelé.