«Li fine brize léker mo s?ur et li pas pé arrête fer li souffert ziska zordi. Même si nou fine mette ène plainte contre li la cour dépi ki line casse so promesse mariaze, li fatigue nou. Li coze avek banne famille, li invente ène tas zistoire pou fer coire ki li pa en tort. Li fine humilié nous », confie Sanjeev, 36 ans, dont la s?ur cadette a subi une rupture de promesse de mariage l?année dernière. Amrita, sa s?ur de 23 ans, fiancée depuis le 19 janvier 2003 à Devanand, 28 ans, devait convoler en justes noces six mois plus tard. Mais cinq semaines avant le grand jour, Amrita reçoit un coup de téléphone de son fiancé qui allait l?anéantir. Ce dernier lui avoue froidement qu?il ne veut plus l?épouser et que les fiançailles sont rompues sans lui en fournir les raisons. À cette annonce, Amrita est effondrée. Tout se bouscule dans sa tête. Elle ne comprend pas. Tout en balbutiant, elle parvient à expliquer la situation à sa famille.

Elle réclame Rs 500 000 de dommages

Dès le lendemain, Sanjeev va chez Devanand pour lui demander ce qui a motivé son acte. Malgré ses nombreuses sollicitations, il n?aura jamais d?explications. « Ene tas dépenses nou fine fini fer pou sa mariaze là. Nou fine fini envoye invitation ek nou tine fini loué la salle réception. Li pas fine respecté so parole, so l?engagement envers nous. Mo s?ur senti li humiliée, li gagne honté en face nou banne famille et li fine commence gagne dépression. Tous lé zours so la tête fatigué. Séki pire sé ki Amrita même pas conné kifer Devanand ine fer sa. Li pas possible tolère ène situation pareil. C?est pou sa ki nou fine mette case là la cour. »

Estimant qu?elle a été leurrée et que ses sentiments ont été bafoués, Amrita réclame Rs 500 000 de dommages à son ex-fiancé.

Comme cette jeune femme, beaucoup d?autres ont poursuivi ainsi leurs fiancés qui n?ont pas respecté leur promesse de mariage. Bien qu?il n?y ait aucun recensement officiel des instances judiciaires, il semble que le nombre de cas de rupture de fiançailles augmente. « Je crois en effet que les ruptures de fiançailles sont en hausse et rongent notre société de plus en plus », assure Sadasiven Coopoosamy, psychologue. Depuis le début de l?année, trois plaintes ont déjà été recensées. Dans les mois qui viennent, des auditions pour d?autres cas de rupture de fiançailles vont être effectuées.

Un accord tacite entre deux personnes

Les raisons d?une rupture de fiançailles ? Des soupçons d?infidélité de l?un des futurs conjoints, des relations conflictuelles avec les beaux-parents ou encore les relations amoureuses antérieures. Dans certains cas, les motifs peuvent s?avérer farfelus ! Un bouquet de fleurs qui ne plaît pas ou des vêtements qui ne sont pas à la mode peuvent ainsi devenir des raisons de rompre. Et l?amour qui unissait jadis les fiancés se transforme en bataille juridique? Qu?est-ce qui pousse donc à intenter des poursuites judiciaires ? « Très souvent, c?est pour que les frais occasionnés pour les préparatifs du mariage soient remboursés que les personnes décident d?avoir recours à la justice », explique un avoué.

La situation se corse lorsque le fiancé met un terme aux fiançailles sans mobile apparent. « Dans ce cas, la fiancée éconduite est tourmentée car elle n?a pas la moindre explication soutenant la rupture de promesse de mariage. Elle ressent alors un vide, une révolte qui l?amène à demander réparation », assure un psychologue.

Mais peut-on vraiment parler de réparation, ou même intenter une action en justice quand on sait que les fiançailles ne constituent qu?un accord tacite conclu entre deux personnes et qui n?est pas officialisé ? Est-ce que la rupture de fiançailles est un motif suffisant pour justifier le procès ? Selon les avocats, un tel acte peut effectivement faire l?objet d?un procès, en particulier d?une plainte civile (voir encadré).

« Dans ce cas, nous n?allons pas intenter des poursuites pour un ?breach of contract?. Pour justifier la plainte, il faut qu?il y ait en premier lieu, une faute de la part du défendeur (la personne ayant failli à la promesse de mariage), puis, un préjudice à l?encontre du plaignant, la ou le fiancé(e) éconduit(e), et une relation de cause à effet entre les deux », explique Priscilla Balgobin-Bhoyrul, avocate. Un avoué poursuit : « Il est vrai qu?il n?y a aucun document signé pour prouver que les fiançailles ont bel et bien eu lieu, mais du moment qu?il y a un accord verbal, c?est un motif suffisant pour entamer des poursuites si celui-ci n?a pas été respecté ».

Mais une fois la plainte déposée, rien n?est encore joué ! Il faut prouver concrètement que la rupture est injustifiée. Photographies prises lors des fiançailles, cartons d?invitation au mariage, témoignages des personnes présentes lors de la cérémonie : autant de petits détails qui valent leur pesant d?or. Les aveux du défendeur sur la célébration des fiançailles peuvent aussi être utilisés. Au cas où les fiançailles ont eu lieu sans la présence des membres de la famille, c?est le témoignage du plaignant qui viendra soutenir la rupture injustifiée. « Il faudra dans ce cas, qui est plus difficile, que le témoin soit crédible », soutient Me Priscilla Balgobin-Bhoyrul.

Selon les circonstances de la rupture de fiançailles, l?action judiciaire peut prendre du temps avant d?aboutir. Mais il se peut également qu?un accord entre les deux partis soit convenu. « Un compromis peut être fait entre les anciens fiancés en présence de leurs avocats respectifs. Cependant, il sera valide uniquement si le défendeur accepte sa responsabilité dans la rupture injustifiée et consente à payer des indemnités au plaignant », explique notre interlocutrice. Pour les besoins de cet arrangement, le montant du dédommagement sera fixé avant d?en informer le tribunal.

Que dit la loi ?

Dans les cas de rupture de promesse de mariage, on intente une plainte civile. Les poursuites judiciaires sont possibles en vertu de l?article 1382 du code civil. Cette clause, qui concerne les délits et les quasi-délits, stipule que : « Tout fait quelconque de l?homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. »

Ainsi, lorsqu?une personne commet une faute, dans la mesure où elle ne tient pas sa promesse sans raison légitime, elle peut être poursuivie. C?est le cas de la rupture de fiançailles.