Les partisans du logiciel libre réussiront-ils à faire prévaloir leur point de vue au Parlement européen ? Une centaine d?entre eux ont manifesté dans les rues de Strasbourg, mardi 23 septembre, au nom ?des idées libres pour un monde libre?. Ils demandent le rejet d?une proposition de directive européenne destinée à imposer des brevets sur les ?inventions mises en ?uvre par ordinateur?. Le Parlement de Strasbourg devait se prononcer sur le texte cette semaine.

Selon les partisans du logiciel libre, cette directive permettrait de breveter des ?uvres de l?esprit ?en tant que telles?, ce qui est pour l?instant interdit par la convention de Munich sur le brevet européen. Les idées, les formules mathématiques ou les méthodes intellectuelles ne sont pas brevetables : elles sont protégées par le droit d?auteur.

L?Alliance Eurolinux affirme qu?un tel brevet menacerait tout le secteur de l?innovation : il rendrait impossible l?écriture de nouveaux logiciels, puisque celle-ci utilise des modules existants, en les combinant de différentes manières. Les représentants d?Eurolinux font valoir que le succès du logiciel libre, dont le code-source (secret de fabrication) est public, n?aurait pas été possible si les algorithmes de base avaient été monopolisés par un grand groupe. Ils considèrent en outre que la brevetabilité n?est pas adaptée à des inventions qui se produisent dans des délais brefs ? trois ans environ pour l?amélioration d?un logiciel, soit moins longtemps que pour l?instruction d?un brevet. Enfin, ils font valoir que les coûts des brevets sur les logiciels, plus chers que ceux des droits d?auteur, risquent d?étrangler les PME.

Les partisans du logiciel libre ont été entendus au Parlement par les communistes, les radicaux italiens et les Verts : ?A part Microsoft, on ne trouve personne qui défende l?idée du brevet?, a affirmé Daniel Cohn-Bendit, président du groupe des Verts, lors d?une audition consacrée au sujet. Les Verts ont demandé que le Parlement abandonne son équipement Microsoft pour une formule de logiciel libre, ?comme l?a fait par exemple la ville de Munich?.

Rafaële Rivais