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Le rendez-vous des Chagossiens avec l?histoire

10 mai 2006, 20:00

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Lorsque Olivier Bancoult gravira les marches de la Haute cour de Londres aujourd?hui, la signification historique de l?événement ne lui échappera pas. C?est de cette même cour qu?il est sorti victorieux en novembre 2000, lorsque le déplacement du peuple chagossien fut jugé illégal.

C?était avant que la reine Elizabeth II ne décide d?apposer sa signature à deux décrets royaux qui sont venus annuler le jugement. Mais cette option est maintenant épuisée et toute décision favorable sera irréversible. Auquel cas, les Chagossiens pourraient repartir dans l?archipel dès demain s?ils le souhaitaient.

?Je suis très optimiste?, confie Olivier Bancoult, le leader du Groupe Réfugiés Chagos (GRC). Si la Haute cour a jugé invalide l?Immigration Ordinance de 1971 qui prohibe, sauf permission, toute entrée dans le British Indian Ocean Territory (BIOT), elle pourrait faire de même avec les Orders in Council (OC) qui renversent la décision de la cour et prohibent à jamais le retour des Chagossiens dans l?archipel.

Ce serait la première fois de l?Histoire que ?the highest court in the land? annule des OC qui relèvent d?une Prérogative royale de 1215. Ils ne servent donc pas à renforcer la démocratie mais à la bafouer, comme argué un des avocats du GRC, Sir Sydney Kentridge QC, devant le Lord Justice Hooper en décembre. ?Ils pensaient qu?ils avaient réussi à établir leur droit de retour. Ce droit leur a été ôté, le 10 juin 2004, pas par le Parlement mais par sa Majesté la Reine agissant à travers des Orders in Council.?

De plus, la Reine a le devoir de légiférer pour ?la paix, l?ordre et la bonne gouvernance? de ses territoires et de son peuple. Or les hommes de loi ont postulé que ce n?était pas le cas pour Chagos. ?L?expulsion d?un peuple par la force est contraire à ce principe?, indique un des hommes de loi du GRC, Me Robin Mardemootoo.

Un droit protégé

Mis à part l?opacité de la démarche entreprise par la Reine sur les conseils des éminences grises du Foreign and Commonwealth Office, les arguments sont solides. Me Robin Mardemootoo explique : ?La justice britannique a déjà tranché le litige et donné le droit de retour aux Chagossiens. Le secrétaire britannique aux Affaires étrangères d?alors, Robin Cook, avait dit que son gouvernement ne ferait pas appel de la décision de la cour. Ce n?était pas raisonnable de remettre ce droit de retour en cause quatre ans après.?

Il souligne que la base américaine n?occupe qu?un tiers de la superficie de Diego Garcia et qu?à travers le monde, des bases militaires cohabitent avec des populations civiles, notamment au Japon, en Corée du Sud, à Guam et à Hawaï. Ce qui plaide en faveur des Chagossiens. De plus, Peros Banhos et Salomon se trouvent à plus de 200 miles nautiques de l?île principale.

En outre, il est bien connu que des voiliers commerciaux et privés visitent régulièrement l?archipel et que la BIOT perçoit un paiement pour chaque bateau qui y mouille. ?Est-il rationnel de dépeupler l?archipel pour ensuite permettre à des gens d?y camper en échange d?un paiement ?? Finalement, l?appartenance des Chagossiens à leur archipel natal est un droit protégé par le Human Rights Act de la Grande Bretagne, la Convention européenne des droits de L?homme et par la Constitution de Maurice de 1964.

Quelles seront donc les implications d?un jugement favorable au GRC ? ?Enormes?, répond Me Robin Mardemootoo. ?Ils pourraient dès le lendemain aller habiter dans l?archipel. Il se peut que certains pays, tels la France ou l?Inde, veuillent les aider dans cette démarche. Cela faciliterait les revendications de Maurice sur la souveraineté des Chagos et la réclamation de dommages et intérêts au gouvernement américain.? En cas de victoire, le GRC demandera aussi des compensations à la Grande-Bretagne.

Si la Haute cour tranche en faveur du GRC, ce sera une ?épine au pied? du gouvernement américain mais les Britanniques seront moins gênés envers leurs alliés transatlantiques car ils ont tout essayé pour barrer la route aux Chagossiens. Le seul recours serait une loi par le Parlement mais qui ne devra pas être contraire à la Human Rights Act. Étant donné l?hostilité publique envers telle mesure, il est improbable que le gouvernement tente le coup.?Personne ne conteste la présence des Américains sur Diego. Les Chagossiens veulent seulement retrouver leurs terres. Il faudra qu?ils cohabitent?, dit Me Robin Mardemootoo. Ils pourraient même créer une économie autour de la base militaire. Car les Chagossiens, qui n?ont pas l?intention d?attendre sa réhabilitation, devront trouver des moyens pour subsister dans l?archipel.

?Le monde aura les yeux braqués sur nous?, dit Olivier Bancoult. Certains grands de ce monde aimeraient néanmoins regarder ailleurs.

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