<B>LA BOURSE</B> de Maurice envisage d?accéder à une autre étape de son évolution. La Stock Exchange of Mauritius (SEM) étudie actuellement la possibilité de permettre des fonds d?investissements offshore d?être cotés sur le marché officiel à Maurice.

Cette démarche, si elle aboutit, pourra donner un rayonnement international au marché boursier local. Cet ambitieux projet nécessite, entre autres, la modernisation de l?encadrement opérationnel et régulateur du marché. Il faudra de nouvelles normes pour renforcer la transparence du marché ainsi que la confiance des investisseurs. De ce fait, les autorités boursières ont approché First Initiative, une agence financée par la Banque mondiale (BM) et le Fonds monétaire international (FMI), pour mettre à exécution ce concept.

<B>Statut de résident fiscal</B>

Les consultants nommés par First Initiative, notamment Andy Wilson, Chief Executive Officer (CEO) de l?International Securities Services (ISC), Gerry Ritchie et David Carad, consultants chez ISC étaient à Maurice la semaine dernière pour des consultations. Ils prévoient des sessions de travail avec les cadres de la Bourse, les membres du Listing Committee de la SEM, les conseillers financiers, les courtiers de la Bourse, les gestionnaires et les administrateurs des fonds et les Offshore Management Companies (OMC). Le but est de trouver la formule pour permettre le listing des véhicules offshore dans les meilleures conditions.

Dans un premier temps, les experts devront se pencher sur la demande potentielle pour le listing des produits internationaux. Il sera possible aux Mauriciens de faire des transactions sur les instruments qui seront cotés. Toutefois, les fonds offshore intéressent en général les investisseurs institutionnels dans la mesure où les placements minimaux requis sont relativement élevés. Les petits porteurs y sont normalement exclus.

Plusieurs fonds sont enregistrés dans la juridiction offshore de Maurice. Ils peuvent tirer bénéfice des traités de non double imposition fiscale entre Maurice et d?autres pays. Ce sont ces véhicules qui sont principalement ciblés. Aux dires des spécialistes, leur éventuelle présence sur le marché boursier à Maurice consolidera leur statut de résident fiscal. La notion de tax residency des fonds et autres entités du Global Business a souvent été attaquée ? en Inde notamment ? sous prétexte d?abus de traités de non double imposition.