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Bénéfice du doute à l?accusé Beeharry
Deonarainsing Beeharry l?a échappé belle. Accusé du viol de sa petite amie, il a obtenu le bénéfice du doute. Au cours du procès, la poursuite a choisi de ne pas appeler la victime à la barre. Beeharry nie l?accusation et soutient que son amie a allégué le viol parce qu?il l?avait informée qu?il voulait interrompre leurs relations.
L?accusé a relaté sa version des faits. Il fait la connaissance de celle qui allait devenir sa petite amie en mai 2003. Ils tombent amoureux et sortent souvent ensemble. Le 11 juillet de la même année, ils vont ensemble, dans la voiture de Beeharry, à la plage de Belle-Mare.
Sur place, ils s?installent tous deux sur le siège arrière et se font des câlins. Puis, Beeharry demande à son amie d?avoir des relations sexuelles. Celle-ci refuse, mais l?homme insiste. Elle finit par céder mais refuse la pénétration : elle lui demande de se limiter à seulement la toucher avec son sexe.
Beeharry accepte, lui enlève sa culotte et se couche sur elle. Mais il est très excité et la pénètre. L?amie lui demande d?arrêter, il ignore sa requête. En Cour, il reconnaît que son amie ?pa ti oule mem? pendant l?acte sexuel.
Cette version est contestée par la petite amie. Dans sa déposition à la police, elle allègue que Beeharry l?a contrainte à entrer dans sa voiture et l?a conduite sur la plage de Belle-Mare. Elle prétend aussi l?avoir giflé quand l?accusé était en train ?d?abuser? d?elle.
La police n?a pas vérifié
Dans son intervention, Me Rex Stephen, avocat de l?accusé, soulève un point de droit. Il argue que si une femme n?offre pas de résistance à la proposition d?un homme et que ce dernier a prouvé avoir cru que la femme était consentante, il n?y a alors aucun délit de commis.
Les magistrats Nicolas Oh San-Bellepeau et Renuka Dabee considèrent eux que, dans tout procès au pénal, il est du devoir de la poursuite de prouver la culpabilité de l?accusé, sans l?ombre d?un doute. Elle doit donc démontrer que la ?victime? n?était pas consentante à l?acte sexuel.
Or, notent les magistrats, la police n?a pas vérifié si l?accusé et la victime étaient amoureux et si cette dernière a accompagné Beeharry sur la plage de Belle-Mare de son plein gré. Ils constatent aussi que la victime n?a pas déposé en cour, ce qui ne leur a pas permis de contre-vérifier la version de l?accusé.
Les magistrats ont cité la jurisprudence francaise (Garçon) : Juridiquement, l?intention criminelle disparaîtrait en effet si l?auteur avait agi sans connaissance, croyant que la résistance de la femme n?avait aucun caractère sérieux et n?excluait pas, en réalité, son consentement?.
Ils ont donc accordé le bénéfice du doute à Beeharry.
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