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Le grand ménage
Les murs sont décrépits et les escaliers étroits, tout comme les bureaux et le mobilier, résistent difficilement au poids des ans et à l?encrassement. Le bâtiment situé presque en face du port de pêche de Trou-Fanfaron fait presque honte. Aucun signe visible, ici, de l?effort de modernisation et de « nettoyage » entrepris au département de la douane. C?est plutôt du côté de son fonctionnement qu?il faudra le rechercher? Cela fait en effet deux ans que Paul Bérenger, alors ministre des Finances, a décidé de faire le ménage dans ce secteur, d?en extirper la fraude et la corruption. Comptant pour cela sur l?aide d?un expert international, Bert Cunningham, auquel il a donné carte blanche et qui est très vite entré en conflit avec le syndicat des douaniers.
Deux ans plus tard, Cunningham ne fait toujours pas l?unanimité, mais il a tout de même réussi à envoyer un signal clair : nul ne songerait un instant à douter de ? ou à contester ? sa volonté de remettre la douane mauricienne sur le droit chemin. Une douane que Bert Cunningham qualifiait de « tiers-mondiste », et qu?il veut transformer en un World Class Customs Service. Mais dans combien de temps et jusqu?à quel point ? C?est là une autre paire de manches.
Il faut dire que ce département brasse des sommes importantes : il fait entrer Rs 30 milliards dans les caisses de l?État chaque année, et ce grâce à un personnel d?environ 800 douaniers. Difficile de nier l?existence de la corruption lorsque de telles sommes sont en jeu. Le syndicat des douaniers lui-même reconnaît les failles existantes : « Il n?y a aucune douane au monde qui soit à l?abri de la corruption », concède Toolsiraj Benydin, du syndicat des douaniers, et président de la FSSC qui est devenu la bête noire de Bert Cunningham. Mais de là à accepter les insinuations du n° 1 de ce service, qui pense que le syndicat protège les corrompus? Précision du syndicaliste : « Il faut aussi savoir que plusieurs fraudes ont été mises au jour par des membres du syndicat. »
■ Un univers de fraudeurs
Certes, aucune douane au monde n?est exempte de corruption, mais ce phénomène reste très isolé dans les services qui se respectent, et les brebis galeuses y sont vite éliminées. Or, on estime que la corruption et la fraude ont pris des proportions préoccupantes dans ce département à Maurice. Et Bert Cunningham est intraitable à ce sujet : il compte bien secouer l?arbre pour faire tomber les fruits pourris, même s?il faut sacrifier des branches, si besoin est.
Le patron des douanes va encore plus loin : il a menacé de démissionner s?il n?a pas les coudées franches pour licencier des douaniers, dans le cadre de la mise en place de la Mauritius Revenue Authority. Avec l?arrivée de cet organisme, au moins une centaine de personnes ne feront plus partie de la douane mauricienne.
Cunningham ne parle pas beaucoup à la presse ces jours-ci. La dernière fois qu?il a accepté de le faire, il avait choisi un nouveau cheval de bataille : la sous-facturation des marchandises importées. En bras de chemise, lunettes perchées sur le nez et entouré d?un petit groupe de hauts responsables triés sur le volet, l?homme compare les chiffres, refait les calculs. C?est tout le mécanisme de la sous-facturation qu?il veut démanteler. Avec ou sans l?aide des douaniers. Tâche herculéenne qu?il a enclenchée avec les moyens du bord ; mais l?absence d?équipements, notamment de scanners pour passer les conteneurs à la loupe, risque de se faire cruellement sentir. Tout comme l?inexistence d?un service de renseignements digne de ce nom qui devrait se déplacer de plus en plus vers l?étranger.
Car la fraude à la douane, aujourd?hui, va de l?entrée de quelques bouteilles de whisky, qu?on laisse passer dans la valise d?un copain, aux conteneurs pleins à craquer de marchandises qui quittent la douane sans être taxés. En passant par des produits achetés à Rs 200 en Asie, déclarés et facturés à Rs 20 avec des documents « authentiques » de l?exportateur.
Dans cet univers de fraudeurs qui, très souvent agissent de connivence avec des hauts responsables de la douane ou de la police, il est difficile de quantifier le manque à gagner pour l?État. Pendant ce temps, nombre d?importateurs et de douaniers se remplissent les poches, tout en monnayant l?impunité. Avec pour autre résultat que les commerçants honnêtes qui payent leurs frais se trouvent subitement évincés du marché par des marchandises ? souvent offertes à même le trottoir ? dont les prix restent imbattables.
Dans son magasin de la rue La Corderie, un ancien importateur se désole de voir partir certains de ses clients les plus fidèles au profit des concurrents : « Comment font-ils ? Ils importent les mêmes produits ? des draps ? du même pays que moi, et même si je vendais ce que j?ai fait venir au prix coûtant, je serais toujours plus cher. »
Comment font-ils donc ? La douane, particulièrement l?Industry Section Examination Unit a depuis longtemps une petite idée de ce qui se passe en coulisses. Les matières premières de la zone franche ne sont pas taxées, et les conteneurs des usines quittent la plupart du temps l?enceinte portuaire sans aucune vérification. Avec la bénédiction d?une poignée de douaniers, des importateurs ont ainsi fait entrer des conteneurs de marchandises au nom de certaines usines.
En septembre de l?année dernière, un de ces conteneurs est vérifié hors de l?enceinte portuaire et le pot aux roses est découvert : il s?agit de chaussures, expédiées à la place de matières premières pour la fabrication de boîtes en carton.
Après enquête, la douane finit par estimer que 41 conteneurs du même type ont quitté ce service et que l?État a perdu Rs 90 millions en taxes. Toute la fraude avait été planifiée et réalisée avec la complicité de douaniers à la retraite.
Mais éradiquer la fraude à l?importation des matières premières est à la portée de l?Industry Section Examination Unit. Si pour l?instant la tâche est difficile, les choses connaîtront une nette amélioration lorsque les scanners à rayons X seront opérationnels en 2006. Ces appareils pourront ainsi passer au crible 25 conteneurs à l?heure.
Mais tant qu?il n?y aura pas de contrôle sur les devises, la sous-facturation demeurera un casse-tête pour les autorités. Car de plus en plus de commerçants payent une grosse partie de leurs importations d?Asie sur place, et en liquide. Un produit qui coûte Rs 100 à l?unité est réglé Rs 75 sur place et c?est le reliquat, soit Rs 25, qui est facturé sur les documents de la douane. Ensuite, c?est cette somme qui sera transférée par la banque de l?importateur. « Tous les exportateurs et agents de Singapour, de Thaïlande, de Malaisie, de Hong Kong, de Taïwan et de Chine savent qu?il faut sous-facturer les marchandises à destination de Maurice », nous confie un importateur, ancien marchand de gâteaux, qui roule aujourd?hui? en BMW. Les arrangements se feraient lors des foires internationales en Asie. Les marchandises seraient choisies, puis commenceraient les tractations pour la sous-facturation.
■ Échec et mat pour la sous-facturation
« C?est avant tout une question de confiance. Certains commerçants laissent souvent de grosses sommes entre les mains des agents pour des importations à venir », confie l?importateur, en affirmant qu?il ne peut en être autrement. « Vous ne pourrez jamais concurrencer ceux qui sous-facturent, ceux qui connaissent la filière. Il faut être fou, dans de telles circonstances pour déclarer la valeur réelle des importations. » La douane mauricienne, quant à elle, n?a jamais eu les moyens ou les hommes ? à savoir des taupes ? pour enquêter dans ce milieu à l?étranger.
Et c?est avec une liste comparative de prix que tous les « agents commissionnaires » travaillent. Ainsi, ils savent aujourd?hui à combien il faut déclarer certains articles pour éviter tout ennui avec la douane. Inutile, par exemple, de déclarer une cravate en dessous de Rs 10? cela attirerait l?attention des autorités. Ces mêmes cravates seront ensuite vendues à? Rs 500.
« On s?est depuis longtemps rendu compte de cette marge astronomique entre le prix CIF et certains tarifs de vente dans les magasins. Mais le commerçant vous dira qu?il a le droit de vendre au prix qu?il veut et qu?aucune loi ne l?empêche de réaliser une telle marge de profit. Alors vous n?avez d?autre choix que de vous taire et de vous en aller », dit le haut responsable Lautan. Échec et mat en ce qui concerne la sous-facturation. Du moins pour le moment.
Mais le grand patron de la douane a bien d?autres dossiers à traiter, et non des moindres. En effet, ce service a aussi la responsabilité d?empêcher l?entrée dans le pays de la drogue, des armes et des explosifs. Sur ce point, Bert Cunningham a obtenu l?aide de la douane française : quatre chiens renifleurs sont arrivés il y a quelques mois, mais ils n?ont aucune prise à leur actif. L?utilisation de ces auxiliaires par la police depuis un certain nombre d?années déjà, n?a pas non plus donné de résultats probants à Plaisance.
En conclusion, à défaut d?équipements de pointe et d?un service bien rodé, la douane est presque essentiellement tributaire, aujourd?hui, de renseignements ou de dénonciations anonymes pour mettre au jour des importations frauduleuses. Elle doit aussi compter sur le flair de ses douaniers. Car le service compte aussi nombre de fonctionnaires conscients de leurs devoirs et de leurs responsabilités, comme l?a souvent reconnu le Premier ministre.
Si, comme il le dit lui-même, les corrompus « ne constituent qu?une minorité », la tâche confiée à Bert Cunningham devrait s?en trouver allégée. Et à condition de se voir offrir des moyens de contrôle modernes, les douanes pourraient enfin réaliser des miracles.
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