Le rappeur-poète MC Solaar remporte une bataille juridique face au géant du disque Universal Music (France). Un exemple de résilience pour se battre pour ses droits d’auteur et son patrimoine. Un cas qui mérite notre attention, car sous les cocotiers de notre île, le vol de droits d’auteur se fait autour des artistes locaux, surtout ceux qui ne sont plus là. L’exploitation abusive ou illégale des éditions musicales est un mal qui ronge ce secteur depuis des décennies.

Beaucoup d’auteurs et de compositeurs locaux ont apposé leur signature sur des contrats dont ils ne comprenaient pas grandchose, sauf le montant de l’accord. Et se sont rendu compte au bout de quelques années de l’arnaque. Bien souvent, faute de ressources pour recourir à la voie légale pour rectifier les conditions, l’affaire reste sans suite. Dans d’autres cas, l’ayant droit ne se rend même pas compte de l’abus. Ce phénomène est encore plus récurrent dans les pays comme le nôtre, où la loi pour les artistes tarde à venir. Et la formation et la sensibilisation sur les droits d’auteur sont quasi inexistantes. Avec la Status of Artist Act, cet autre dossier dans les tiroirs de l’État depuis des années. Toujours victime d’une lenteur administrative et d’un manque de volonté politique.

■ Denis Fricot est de ceux qui militent pour récupérer les droits d’édition de deux albums.

⚫ Contrat abusif

Les brèches dans la loi mauricienne et la Copyright Act permettent à certains d’explorer des avenues permettant d’abuser des droits et des œuvres en toute impunité. La Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) a qualifié «d’abusif» un contrat d’édition entre un artiste local et un éditeur, en se référant aux clauses donnant le plein pouvoir et acquis à l’éditeur au détriment de l’auteur et du compositeur. Par exemple, des droits d’exploitation qui vont de 25 à 50 ans de l’œuvre, voire à vie dans d’autres contrats. Il y a des dizaines de contrats de ce type de contrat à la Mauritius Society of Authors (MASA). Et dans ce cas, la faute ne peut être imputée à la société des droits d’auteur, mais aux signataires du contrat. C’est une erreur qu’il faut corriger, pour permettre un droit de regard sur les clauses du contrat d’édition pour une répartition équitable des ayants droit dans l’exploitation de l’œuvre. Ce point doit être pris en compte dans la refonte de la MASA proposée par ce gouvernement dans son programme.

⚫ Obligations de l’éditeur

La loi impose des obligations à l’éditeur. Il doit assurer une exploitation permanente et suivie de l’œuvre ainsi qu’une diffusion commerciale et rendre des comptes au moins une fois par an. Concrètement, il doit promouvoir activement l’œuvre, qu’il s’agisse d’une création récente ou issue du back-catalogue, sous forme graphique, audiovisuelle ou sur les plateformes de streaming, puis informer l’auteur des revenus générés de manière claire et transparente. En cas de non-respect de ces points, l’artiste (auteur/compositeur) est en droit de demander la résiliation du contrat et récupérer les éditions de son single ou album. Dans le contexte local, ils sont nombreux à se retrouver dans cette situation, mais n’ont aucune voie pour engager une bataille juridique, faute de moyens financiers et de structures aidant ces ayants droit. Surtout dans un pays qui compte moins de dix avocats spécialisés dans la filière propriété intellectuelle.

⚫ Vol des droits d’édition

La musique diffusée et vendue sur les plateformes de téléchargement légal est venue faciliter encore plus l’exploitation illégale des œuvres musicales. Un titre non enregistré dans une société de droits d’auteur peut être diffusé sur les plateformes de téléchargement et rapporter des revenus à un éditeur non officiel. Bon nombre de chansons locales sur les plateformes ne sont pas enregistrées conformément aux droits de propriété intellectuelle.

■ Le single «Nuvel Vision», de Ras Natty Baby, est sorti quelques jours après sa mort.

La mort d’un artiste est devenue une aubaine pour certains éditeurs. Le cas du single de Ras Natty Baby sorti quelques jours après sa mort en Inde a interpellé plus d’un, ici et ailleurs. On s’interroge encore, aujourd’hui, sur cette manière de faire et sur l’intention de l’éditeur avec cette sortie «irrespectueuse». Et il y a aussi, ici, la question sur le droit d’édition de l’œuvre exploitée. Ce cas n’est, malheureusement, que le sommet de l’iceberg dans le vol de propriété intellectuelle et des droits d’édition. Il y a des cas où l’éditeur a publié les chansons d’un artiste local, mais ne l’a jamais payé pour son travail. Ce qui devrait rendre le contrat caduc. Les failles du système ouvrent une voie royale pour ce genre de vol silencieux. Une enquête profonde et clinique permettra de mettre à jour les abus contractuels des éditions musicales.

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MC Solaar maître de son patrimoine

Né à Dakar le 5 mars 1969 de parents tchadiens et élevé en région parisienne à Villeneuve-Saint-Georges, Claude M’Barali, alias MC Solaar, s’impose dès 1990 avec le tube «Bouge de là». Nourri de lettres et de philosophie, le poète urbain façonne un style unique fondé sur un phrasé fluide et une écriture ciselée. Au fil d’albums devenus des incontournables de la musique française, comme «Qui sème le vent récolte le tempo» ou «Prose Combat», il élève le hip-hop au rang de littérature populaire.

Au sommet de sa gloire, sa carrière bascule dans un imbroglio juridique historique. En conflit ouvert avec sa maison de disques Universal Music sur son calendrier de production, l’artiste refuse de livrer ses derniers albums contractuels tandis que le label exploite ses œuvres sans son accord. En 2002, la justice prononce la résolution des contrats et interdit la commercialisation de ses quatre premiers albums. Refusant de céder sur ses droits, le rappeur bloque toute réédition. Il aura fallu attendre juin 2021 pour que le bras de fer s’achève par la récupération de ses bandes mères et le retour triomphal de son catalogue culte sur les plateformes de streaming.

Désormais maître de son patrimoine, l’artiste a signé un retour retentissant avec un ambitieux triptyque discographique inauguré par l’album «Lueurs Célestes», suivi des opus «Éclats Cosmiques» et «Balade Astrale». Porté par une impressionnante tournée d’une centaine de dates à travers la France et les grands festivals, Solaar prouve sur scène comme en studio que sa plume n’a rien perdu de son élégance ni de sa modernité.