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La douane traque les déchets dangereux
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La douane traque les déchets dangereux
2007, année de l’écologie ? à en croire les douaniers réunionnais, les services de l’État semblent prendre très à cœur la lutte contre les pollueurs et trafiquants de produits dangereux. Dernière illustration en date, la saisie au Port en août dernier de 6 000 batteries usagées pour voitures, soit 150 tonnes environ, réparties et camouflées dans six conteneurs en partance pour la Malaisie.
L’exportateur de ces déchets hautement polluants, un ressortissant mauricien établi à Madagascar, avait déclaré sous une fausse nature, déchets de matériaux ferreux, ces batteries usagées dont le traitement et le recyclage font l’objet d’une réglementation très stricte au niveau mondial. Poursuivi pour “fausse déclaration d’espèce” et “exportation sans déclaration de marchandises prohibées”, le gérant de cette société créée spécialement pour ce “coup” en mai 2006, encourt une peine d’amende allant jusqu’à cinq fois la valeur de la marchandise (estimée à 20 000 euros) et à une peine allant jusqu’à 10 ans d’emprisonnement. Autre illégalité, le fait que ces marchandises devaient être acheminées vers la Malaisie, un pays ne disposant pas des capacités techniques agréées pour recycler ou détruire ce type de déchet. D’où les soupçons de trafic international de métaux.
Une “belle affaire” selon le directeur des douanes, Christian Bonhomme, atténuée d’un bémol toutefois puisque le fraudeur n’a pas attendu longtemps avant de dissoudre sa société et organiser son insolvabilité, garantissant ainsi son impunité. Du coup, c’est au contribuable de prendre en charge le transport ainsi que la destruction ou le recyclage de ces 150 tonnes debatteries usagées.
<I>© JIR</I>
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