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Une douane plus rapide et plus sûre

21 juin 2006, 00:00

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Faciliter le commerce plutôt que d’y faire obstacle. Conformément à cette philosophie adoptée depuis quelque temps, la douane ouvre une voie rapide à ses meilleurs clients d’ici décembre. L’année prochaine, elle aura évolué vers un système peu ou pas dépendant de documents en papier et privilégiant le contrôle post-dédouanement. Ce service espère ainsi conjuguer rapidité et sécurité pour dynamiser le commerce et optimiser les recettes.

La réforme porte déjà ses fruits à la douane. Désormais, le commerçant doit s’adresser à un comptoir unique à la Dragon House. Une antenne a également été ouverte à la poste centrale de Port-Louis pour le confort des clients. Les procédures pour le contrôle des showrooms de voitures et pour l’inspection des pièces de rechange pour véhicules usagés chez l’importateur ont été simplifiées.

Une voie ultra-rapide</B>

Un scanner à rayon X qui fonctionne 14 heures par jour, un service d’inspection centralisé au New Container Terminal et des chiens renifleurs permettent un contrôle rapide mais sûr des conteneurs. L’accès aux locaux de la douane est désormais contrôlé pour plus de sécurité. Les visiteurs doivent se prémunir d’un laissez-passer obligatoire. “Du coup, je vois très peu de personnes flânant dans les couloirs de la douane !” relève Bert Cunningham sur le ton de la boutade.

Les efforts ont donné des résultats spectaculaires jusqu’ici. Les revenus douaniers ont augmenté de 50 % au cours des quatre dernières années pour atteindre Rs 18,4 milliards l’an passé. Le nombre de délits rapportés a presque doublé durant cette période, dépassant 750, et les commerçants sont de plus en plus nombreux à être en règle.

La douane passe à présent à la vitesse supérieure. Elle soigne d’abord ses meilleurs clients. Les 50 plus gros, classés selon la valeur des transactions, pourront prendre avantage d’une voie rapide (blue line) pour l’exportation et-ou le dédouanement de leurs produits. Ces clients sont connus et ils contribuent, eux seuls, à environ 35 % du chiffre d’affaires de la douane. À condition d’être en règle par rapport à la sécurité et aux normes douanières, ils pourront prévaloir d’un service ultra-rapide.

Le même principe sera appliqué aux transactions faites par et pour le gouvernement. Une autre voie rapide (white line) sera dégagée à cette fin. Comme dans le premier cas, la douane privilégie le contrôle post-dédouanement pour s’assurer que ces clients opèrent en conformité avec la loi. Dans le cas des importations gouvernementales, ce sera aux ministères de l’Agriculture, de la Pêche et de la Santé d’assurer que tout est en règle. Le client pourra prendre rendez-vous en ligne pour l’inspection de marchandises. Cela lui évitera de faire la queue à la douane.

Dans les prochains six mois, le service sera encore plus informatisé. À partir d’août, il sera même possible de demander le certificat Eur1 en ligne. La douane traitera la demande et imprimera le certificat sur un papier spécial et sécurisé pour être remis à l’exportateur. Les autorités européennes auront la possibilité de vérifier en ligne les données y relatives à tout moment.

Plusieurs autres mesures visant à rendre le service douanier plus praticable et plus sûr aboutiront cette année. Les déclarations douanières pourront être faites et payées en ligne. Dans un souci de transparence et aussi en vue d’éduquer le client, un manuel spécifiant toutes les procédures douanières sera mis en circulation d’ici août. La cigarette importée portera le sceau de la douane. Cette disposition devrait permettre de minimiser la contrefaçon.

L’année prochaine, la douane s’installera dans son nouveau quartier général à Mer-Rouge. Cet emménagement permettra de proposer un comptoir unique pour le dédouanement. Un centre de service clients sera mis en opération 24 heures sur 24. Des facilités bancaires seront disponibles sur place. Des écrans seront installés pour permettre aux clients de suivre le statut de leurs déclarations en direct. Une cantine sera ouverte au rez-de-chaussée pour leur confort.

Un système de pointage électronique sera installé afin de discipliner le personnel par rapport aux heures de travail. Le public ne devrait plus avoir à se plaindre de la non disponibilité de ces derniers pendant les heures de bureau. Dans cette même optique, le personnel sera déployé selon un système de quart d’une durée de huit heures. Le but est d’être au service du client pendant plus longtemps et ainsi de réduire ses coûts de passage par la douane.

<B>Un service légal dédié </B>

Mais une des innovations les plus remarquables sera sans doute le scannage digital des documents. L’agent n’aura plus à se soucier des risques de pertes de documents. Les données qu’ils contiennent seront insérées dans le système informatique de la douane et les douaniers pourront y accéder en ligne. Cela devra accélérer les procédures de dédouanement et de remboursement. On procédera par ailleurs à la mise en commun des services douaniers au port et à l’aéroport.

Le directeur des douanes, Bert Cunningham, espère que l’intégration de la douane à la Mauritius Revenue Authority (MRA), le 1er juillet, contribuera à accélérer la réforme déjà en cours. Il faisait le point avec les différents partenaires à ce sujet, vendredi, dans le cadre de la campagne de communication entreprise par la MRA pour préparer son entrée en opération.

En particulier, il se réjouit à l’idée d’avoir enfin à sa disposition un service légal dédié. “C’est fou le nombre d’heures que nous passons chaque jour à faire le va-et-vient entre la douane et le parquet. Nous avons aussi un nombre ahurissant de litiges en suspens. En attendant qu’il y ait un jour un tribunal spécialisé pour traiter de ces questions, un service légal qui nous est propre ne serait pas de trop”, confie le directeur des douanes.

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