Kazaa, Grokster et autres sites d?échange de fichiers peer-to-peer, (de poste à poste), seraient-il des forteresses juridiquement imprenables ? Il semblerait que oui, au regard de l?action de grande envergure lancée par la Recording Industry Association of America (RIAA), chargée de la défense des droits d?édition musicale outre-Atlantique, contre les internautes. Des poursuites individuelles contre 261 personnes physiques, soupçonnées ?d?user? des réseaux d?échange gratuit de fichiers sur Internet, ont donc été lancées devant plusieurs tribunaux fédéraux des États-Unis. La RIAA a sélectionné ses victimes en fonction du nombre de chansons qu?elles proposent en libre téléchargement à partir de leur ordinateur. Ces grands partageurs de fichiers selon le classement Kazaa, serviront donc d?exemples. La puissante RIAA a annoncé ne pas vouloir s?en prendre aux internautes copiant uniquement des fichiers musicaux pour leur propre usage, sans les partager. Ces derniers risquent en effet des amendes pouvant atteindre 150 000 dollars par oeuvre protégée.

Dans sa grande bonté, la RIAA propose cependant aux vilains contrevenants qui ne sont pas encore sous le coup d?une action judiciaire de se racheter en leur offrant une amnistie conditionnelle : pas de poursuites pour les internautes repentis qui freineront leurs besoins compulsifs de télécharger et qui supprimeront de leur ordinateur toutes les oeuvres soumises à droits d?auteur.

Pourquoi s?en prendre aux internautes ? Parce que la puissante association ne l?est pas autant qu?elle pourrait le croire ! La RIAA a, à plusieurs reprises, tenté de vaines actions contre les réseaux P2P. L?organisation considère Kazaa et consorts ? tous héritiers du précurseur Napster que les Majors ont fait fermer en juin 2001 ? comme responsables de la baisse des ventes de disques, et comme étant à l?origine du besoin irrépressible de télécharger touchant aujourd?hui les internautes amateurs de musique. Pourtant la crise du disque est aussi liée à l?arrivée sur le marché d?autres produits de divertissement (jeux vidéo, DVD audio et vidéo...) et à la difficulté de trouver des artistes ayant le pouvoir de remplir facilement les caisses des éditeurs, l?ère des boys bands des années quatre-vingt-dix et autres vedettes préfabriquées très populaires semblant révolue.

Cette action est aussi une gageure : les cibles des éditeurs de musique sont pour la plupart des adolescents ayant peu de moyens financiers qui profitent du P2P pour accéder à la culture, et sont de fait les consommateurs de demain. Si l?industrie du disque est de plus en plus critique vis-à-vis de cette pratique, elle est aussi responsable d?en avoir fait la promotion par le passé, comme Vivendi Universal, qui a utilisé la version originelle de Napster pour diffuser de larges bandeaux publicitaires. Une époque où aucune réelle mise en garde n?était faite aux internautes quant à l?usage du P2P !

Pour l?instant, aucune action similaire n?a été engagée en dehors des États-Unis. Les véritables contrevenants ne sont donc pas les simples internautes, même si l?ICP ne peut que condamner les usagers qui par leurs habitudes lèsent les artistes et autres ayants droits. Il faut cependant souligner que rien n?est fait pour que les consommateurs de musique en ligne puissent en télécharger à un coût abordable.

Le mauvais exemple vient de l?autre côté de la planète. Trois cyber-pirates risquent de lourdes peines de prison en Australie pour avoir contrevenu à la législation sur les droits d?auteur. Ils sont poursuivis au pénal pour piratage de musique en ligne. Ils sont en effet sortis de leur statut de simples consommateurs en mettant en ligne pour... 60 millions de dollars d?enregistrements sur un site web, lésant de fait Universal Music, Sony, Warner, BMG, EMI et Festival Mushroom Records. Les autorités australiennes les ont appréhendés en avril dernier, après une enquête menée en collaboration avec un organisme privé financé par l?industrie de la musique, Music Industry Piracy Investigations.